Déposée le 24 février 1998 par la Société Anonyme (SA) BARDOT CPS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EQUIFORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARDOT CPS domicilié(e) BP104, 42, RUE SPAAK, 26904 VALENCE CEDEX9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 403 451 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARDOT CPS - France.
La marque EQUIFORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARDOT CPS (S.A.) - BP104, 42, RUE SPAAK, 26904 VALENCE CEDEX9 - France - SIREN 414403451
BARDOT CPS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Inscription le 24 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416919 - Publication au BOPI 2005-08-24
Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet partiel n°287542 - Publication au BOPI 1999-10-25
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques matériel de suture. Caoutchouc, gutta percha. Gomme amiante, produits en matières plastiques mi-ouvrées matières à calfeutrer à étouper et à isoler. Matières de rembourrage. Jeux, jouets.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EQUIFORCE"
